Une source peu ou pas connue : ma petite pépite cachée dans le Q

Dans le cadre du #LeMoisGeneatech voici mon premier sujet sur une source peu ou pas connue.

Le sujet est vaste si l’on pense que la très grande majorité des généalogistes ne manipulent que les sources en ligne, et encore, pas toutes, mais principalement l’état civil, les registres paroissiaux, les recensements et, « merci la guerre de 14-18 et son centenaire », les registres matricules.

Les archives départementales ont un classement alphanumérique donc, vingt-six lettres de l’alphabet et, à l’intérieur de la lettre, des numéros en pagaille, qui sont autant de sources peu ou pas connues.

Laquelle vais-je choisir ?

Pour rappeler des souvenirs à mes élèves, je vais parler de Q, et pas n’importe quel Q, les droits de celés.

J’ai souvent eu des retours de mes élèves, depuis leurs propres dépôts d’archives, affolés parce que le président de salle ne savait pas ce dont il s’agissait. L’un d’eux a même eu cette phrase splendide « ça ne sert à rien » !!!

Que nenni mon brave, que nenni.

Le Q du droit de celés est une pépite rare, un petit diamant, que dis-je, une véritable mine d’or pour le généalogiste, et surtout, un formidable raccourci, en ces temps où tout le monde est pressé et où le temps en salle de lecture est compté (merci monsieur le virus).

Imaginez un document nominatif, qui reprend, sur toute une vie, les actes ayant donné lieu à un droit d’enregistrement, une taxe. De quels types d’acte s’agit-il ?

Mais des successions, contrats de mariage, ventes, donations, achats, etc.. qui entrent et qui sortent du patrimoine d’une personne. Et il ne s’agit pas seulement de sa succession ou de son contrat de mariage, mais de toutes les successions qui lui sont échues, parents, frères et sœurs, oncles et tantes, directes et collatérales, et des contrats de mariages de ses enfants, puisqu’il y est donateur.

Inutile de parcourir tous les notaires du département pour savoir où, quand et comment la maison est entrée dans le patrimoine.

Si l’on sait ce qui reste au décès, grâce aux déclarations de succession, on ignore ce qui a été acquit et revendu pendant la vie. Grâce aux droits de celés, on peut le savoir. En une seule case, tous ces renseignements sont accessibles.

Et ça, c’est dans le Q, si vous me permettez l’expression.

Miraculeux ? Non. L’inconvénient est que cela n’existe que depuis 1865. Cela aurait été miraculeux si cela avait existé de tous temps.

L’avantage ? Le document est consultable jusqu’à 50 ans d’ancienneté.

Autre avantage, et pas des moindre : le droit de celés fonctionne avec le canton. Si la personne possède des biens sur plusieurs cantons, il aura autant de droits de celés.

Imaginez une recherche sur un canton dont les archives sont détruites par la guerre. Si votre quidam ou ancêtre a également des droits de celés ailleurs, vous pourrez quand même avoir des renseignements sur lui. Evidemment, ceux détruits n’y figureront pas, mais les renseignements concernant le canton et sa déclaration de succession y figureront.

Allez, rien ne vaut un exemple :

Voici le répertoire général de Henri Cuvier, cultivateur aux bordes, commune de Villerable, marié à Marie Louise Rosine Neilz, sur le canton de Vendôme.

Du côté de l’actif, donc ce qui rentre dans son patrimoine, entre 1877 et 1923 et nous avons son contrat de mariage, onze achats de biens immobiliers à Villerable et Rocé, une donation d’immeubles à Rocé, Faye, Renay, une succession, un échange, et une reprise.

Du côté du passif, donc ce qui sort de son patrimoine, quatre ventes, un échange et deux donations à sa femme.

En prime, nous avons sa date de décès (pas le lieu) et sa déclaration de succession et, petite cerise sur le gâteau, le numéro des droits de celés de sa femme.

Elle n’est pas belle ma petite pépite méconnue des archives ?

PS : les droits de celés s'appellent aussi sommier général dans certains dépôts d'archives.