Challenge UPro-G : Le consentement à exécution des enfants Lyennet

Le challenge UPro-G du mois d'août porte sur le sujet "donation". Il ne m'inspire pas beaucoup, les actes de donation que j'ai pu voir, étant plutôt .... plats.

Déjà, j'ai failli partir sur un leg, or, ce n'est pas la même chose. Une donation est faite du vivant de la personne et, il s'agit d'un don immédiat et irrévocable, alors qu'un leg est fait, par testament, et le légataire n'entre en possession qu'à la mort du testateur.

Donc, j'ai failli faire du hors-sujet !!

Il ne me reste plus qu'à farfouiller dans les actes notariés en ma possession, à la recherche d'une donation. Je me suis rappelée un de mes achats compulsifs de l'été : les ventes aux enchères à l'aveugle !!! J'ai acheté un gros lot d'actes notariés que je n'ai pas eu le temps de regarder. Et s'il y avait une donation, pouvant donner lieu à une petite recherche ?

Me voilà partie à farfouiller dans le carton, et, bingo, quatre documents parlent de donation. Je n'en ai gardé que trois pour l'article : les deux donations des époux, l'un à l'autre et le consentement à exécution par les enfants. Cela m'interpelle un peu, car une donation, normalement, ne concerne pas les enfants !!

Les deux premiers documents datent du 14 janvier 1892, et concernent les époux Lyennet. Maître Louis Cros, notaire à Corbeil, a rédigé ces fameuses donations.

Il s'agit de donations classiques, au plus vivant des deux. L'un et l'autre font donation, au survivant, de l'usufruit et la jouissance, sa vie durant, de tous les biens meubles et immeubles qui lui appartiennent, au jour de son décès et composeront sa succession. L'ajout concernant les héritiers indique que, s'ils existent, la donation sera réduite, mais seulement si les héritiers le demandent, à la plus forte quotité disponible permise par la loi, soit un quart en pleine propriété et un quart en usufruit.

Les époux, Lépoldine Sophie Lemoine et Séverin Lyennet, se sont mariés à Essonnes, le 11 mars 1855. Ni l'un, ni l'autre, ne savent signer. Au moment de la rédaction du document, ils vivent toujours à Essonnes, 73 rue de Paris. Ils se sont mariés sans contrat de mariage, leur succession doit donc être régie par le code civile, d'où la clause de la donation sur les héritiers.

Comme prévu, ces actes sont pauvres en renseignements (excepté la date et le lieu de mariage), il ne me reste plus qu'à espérer que le troisième document soit plus intéressant.

Le consentement à exécution par les enfants Lyennet à une donation faite à madame Lyennet (monsieur est donc mort le premier) a été rédigé le 13 août 1893, soit un an et demi après les donations.

Le notaire n'a pas changé, Louis Cros rédige l'acte qui lui, va être bien plus intéressant en terme de renseignements complémentaires.

Trois parties sont présentes lors de la rédaction de l'acte. Léopoldine Sophie Lemoine, devenue veuve, Charles Hauvette, plombier à l'usine à gaz de Corbeil et sa femme, Louise Clémence Lyennet, et Léon Séverin Lyennet, chaudronnier à Essonnes. Les deux derniers sont les enfants et héritiers de Lépoldine et Séverin.

Non seulement l'acte me donne les adresses des parties, mais, en prime, la date et le lieu de mariage de Louise Clémence (le 21 mai 1881, à Essonnes).

Les détails qui suivent, valent une déclaration de succession.

Séverin est décédé chez lui, le 13 mai 1893, laissant sa femme et ses deux enfants, comme seuls héritiers. Il n'a pas été fait d'inventaire après son décès, alors le notaire dresse la liste des actifs de la communauté :

1. mobilier composé de meubles, linge et effets mobiliers estimés quatre cent francs,
2. une maison à Essonnes grande rue n°73, élevée en partie sur cave et partie sur terre plein d'un rez-de-chaussée et de deux étages sous combles en tuiles. Le rez de chaussée comprend deux pièces, un cabinet et une allée, le premier étage trois pièces et le deuxième étage, une chambre mansardée et un grenier,
3. Une petite cours derrière, dans laquelle se trouve des cabinets d'aisance et l'entrée de la cave
4. cinq ares vingt-sept centiares de vignes sur Essonnes, au lieu-dit les Caillettes D487.

Cerise sur le gâteau, les noms des précédents propriétaires sont indiqués, ainsi que la date d'achat et le nom du notaire.

Une fois la liste établie, les enfants consentent totalement à l'exécution de la donation de leur père.

Voilà comment un acte plutôt plat et limité en renseignement, donne accès à une foule de détails et des pistes de recherches multiples.

Il ne me reste plus qu'à compléter ces trois actes, en les habillant d'état civil et de recherches familiales sur la famille Lyennet. D'ailleurs, quand est décédée Léopoldine ?

A ce propos, ce n'est pas Léopoldine Sophie, comme l'indique le notaire, mais Eléopoldine Sophie.