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15 octobre 2016

les petits trucs du cadastre - suite - les surfaces

Lorsque l'on travaille sur les matrices cadastrales, on cherche nos parcelles et les propriétaires et les folios............... et on oublie les contenances.

Cadastre_lvh

Quoi ? en quoi est-ce important ? j'ai bien noté que c'était une vigne, un bois, un pré.... mais la contenance, je verrai plus tard avec l'acte de mutation........................... et non, ce sera trop tard.

J'ai un pré de 15 ares 28 et lorsque je vais au folio du propriétaire suivant de ma parcelle, je ne trouve plus que 10 ares 28 !!!! ai-je mal lu la première fois ?

Bien évidemment, j'ai photographié chaque étape de ma recherche et donc, je peux facilement revenir en arrière (si je ne suis pas devant les matrices, biens sur) et non, j'avais bien lu. Qu'est-il arrivé aux 5 ares manquants ? Il serait si facile de penser que l'erreur vient de l'employé du cadastre.

Mais non, c'est une règle simple dans le cadastre, si je rentre 1 hectare, je dois sortir 1 hectare. Par contre, cette règle ne dit pas sous quelle forme.

Alors, si mon propriétaire a vendu 10 ares 28 et en a gardé 5 pour lui, ils vont réapparaître plus loin sur son folio (ou ses folios) d'où l'utilité de tout prendre.

Mais, me direz-vous, normalement, cela doit être indiqué en bout de ligne............ normalement oui, mais certains employés du cadastre considéraient que ne changeant pas de folio, il n'était pas utile de le réécrire.

Donc, ne zappez pas l'information "contenance", elle vous sera utile.

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